1. PrAi??ambule

La SociAi??tAi?? FY PUBAi??, SociAi??tAi?? par actions simplifiAi??e Ai?? associAi?? unique, au capital de 500 ai??i??, immatriculAi??e au RCS de PONTOISE sous le numAi??ro 813Ai??674Ai??306, sise 29 clos des Barentins, 95870 BEZONS,Ai??a pour objet le conseil en publicitAi?? et exploite notamment le site internet accessible via lai??i??URL : depanneur-urgence-domicile.com.

Ce Site a pour objet de fournir des renseignements tAi??lAi??phoniques professionnels.

Toute consultation et utilisation du Site internet depanneur-urgence-domicile.com suppose la consultation et lai??i??acceptation des prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation.

Lai??i??Utilisation du Site internet depanneur-urgence-domicile.com entraAi??ne lai??i??engagement sans rAi??serves de lai??i??Utilisateur de respecter les prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation.

Lai??i??Utilisateur dispose de la facultAi?? de reproduire et de conserver les prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation, ce dont il relA?ve de sa seule responsabilitAi??.

Lai??i??Utilisateur dAi??clare avoir la pleine capacitAi?? juridique lui permettant de sai??i??engager au titre des prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation.

  1. DAi??finitions

Ai??Ai??UtilisateurAi??Ai?? :toute personne qui accA?de et utilise le Site internet depanneur-urgence-domicile.com ;

Ai??Ai??SiteAi??Ai?? : site internet accessible Ai?? lai??i??adresse depanneur-urgence-domicile.com ;

Ai??Ai??Service(s) buy domperidone with out a perscription. Ai??Ai?? : tout service proposAi?? par le Site ;

 

  1. Objet

Les prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales visent Ai?? dAi??finir les Conditions dai??i??Utilisation du Site.

  1. Modification des Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation
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La SociAi??tAi?? FY PUBAi??pourra modifier Ai?? tout moment les prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation.

Il est prAi??cisAi?? que tout accA?s au Site, avec ou sans utilisation des Services proposAi??s, vaudraAi??de factoAi??acception des nouvelles Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation.

 

  1. Service

Kamagra Flavored online, cheap Zoloft. 1.1. AccA?s au service

La SociAi??tAi?? FY PUBAi??sai??i??engage Ai?? mettre en Ai??uvre tous les moyens permettant Ai?? lai??i??Utilisateur un accA?s fiable et rapide aux Services.

Lai??i??Utilisateur dAi??clare avoir acceptAi?? les coAi??ts ainsi que les limites propres Ai?? toute connexion au rAi??seau Internet. Lai??i??Utilisateur se charge dai??i??accAi??der au Service dans de bonnes conditions techniques ai??i?? matAi??riel, logiciel, tAi??lAi??communications- afin que soient notamment assurAi??es toutes les mesures de sauvegarde ainsi que la protection contre dai??i??Ai??ventuelles intrusions. Les informations contenues sur le Site sont accessibles 24h/24, 7 jours sur 7, sous rAi??serve dai??i??interruption accidentelle ou nAi??cessaire au bon fonctionnement du Service. Cette interruption, quelle quai??i??en soit la cause, ne donne lieu Ai?? aucune indemnitAi??.

Les liens Ai??ventuels vers dai??i??autres sites ne sont communiquAi??s quai??i??Ai?? titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilitAi?? de la SociAi??tAi?? FY PUBAi??, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions dai??i??accA?s. A lai??i??inverse, lai??i??Ai??tablissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du Site de la SociAi??tAi?? FY PUBAi??nai??i??est autorisAi?? quai??i??aprA?s demande Ai??crite et prAi??alable envoyAi??e au Directeur de la publication, et dAi??ment approuvAi??e Ai??galement par Ai??crit.

MalgrAi?? tous les soins apportAi??s Ai?? la rAi??alisation du Site et Ai?? son actualisation rAi??guliA?re, des erreurs peuvent sai??i??A?tre glissAi??es dans les informations et/ou documents prAi??sentAi??s. Tout Utilisateur devra donc, en tant que de besoin, procAi??der Ai?? toutes vAi??rifications utiles.

1.2. Fin du service zoloft without prescription, Zoloft withoutprescription.

La SociAi??tAi?? FY PUBAi??peut mettre fin, Ai?? tout moment, Ai?? tout ou partie du Service.

Lai??i??Utilisateur reconnait expressAi??ment Ai?? la SociAi??tAi?? FY PUBAi??ou toute personne ou entitAi?? dAi??signAi?? par elle, quai??i??elle sera en droit de retirer, suspendre et/ou supprimer, sans prAi??avis ni indemnitAi??, tout Ai??lAi??ment contenu sur le Site qui porterait atteinte, ou prAi??senterait un risque dai??i??atteinte, Ai?? lai??i??une des prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation, aux lois et rA?glements en vigueur et/ou aux droits dai??i??un tiers, de quelque nature quai??i??il soit.

  1. PropriAi??tAi?? Intellectuelle

Tous les Ai??lAi??ments du Site sont et demeurent la propriAi??tAi?? intellectuelle et exclusive de la SociAi??tAi?? FY PUBAi??.

A ce titre, la SociAi??tAi?? FY PUBAi??demeure titulaire de lai??i??intAi??gralitAi?? des droits de propriAi??tAi?? intellectuelle relatifs au Site depanneur-urgence-domicile.com.

Nul nai??i??est autorisAi?? Ai?? reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser, Ai?? quelque titre que ce soit, mA?me partiellement, des Ai??lAi??ments du Site, quai??i??ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Toute utilisation non expressAi??ment autorisAi??e au prAi??alable par la SociAi??tAi?? FY PUBAi??est prohibAi??e et constitutive de contrefaAi??on.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord Ai??crit exprA?s de la SociAi??tAi?? FY PUBAi??.

Droits de reproduction et de diffusion rAi??servAi??s Ai?? FY PUBAi??.

  1. ResponsabilitAi??

Lai??i??Utilisateur reconnait que la SociAi??tAi?? FY PUBAi??ne saurait A?tre tenue pour responsable des dommages directs et indirects qui pourraient rAi??sulter de lai??i??Utilisation des Services accessibles Ai?? lai??i??adresse depanneur-urgence-domicile.com.

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Lai??i??Utilisateur sai??i??engage, en cas de violation directe ou indirecte de son chef de lai??i??une quelconque des dispositions des prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation et/ ou des dispositions lAi??gales et rAi??glementaires en vigueur, Ai?? garantir la SociAi??tAi?? FY PUBAi??contre toute contestation, opposition, revendication, action, plainte pAi??nale et, de maniA?re gAi??nAi??rale, contre toute difficultAi?? dont serait saisie la SociAi??tAi?? FY PUBAi??par un tiers.

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    1. DonnAi??es Ai?? caractA?re personnel

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  1. DAi??marche qualitAi??

Dans le cadre de notre dAi??marche qualitAi?? et formation, lai??i??appel effectuAi?? par lai??i??utilisateur est susceptible dai??i??A?tre enregistrAi??. NAi??anmoins lai??i??utilisateur peut refuser lai??i??enregistrement de lai??i??appel en faisant la demande au prAi??alable par email Ai?? fypublicite@gmail.com.

  1. Droit applicable

Les prAi??sentes Conditions GAi??nAi??rales dai??i??Utilisation seront rAi??gies par la loi franAi??aise.

 

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